Lorsqu’il s’agit de copropriété, chaque propriétaire détient un droit de vote lors des Assemblées générales, en fonction de ses quotités. Il est important de rappeler qu’une Assemblée ne peut prendre des décisions valables que si le double quorum est atteint (50%+1 en nombre de propriétaires et 50%+1 en nombre de quotités).
Si le double quorum n’est pas atteint, l’Assemblée ne peut se tenir et doit être convoquée à nouveau à une date ultérieure, avec un délai minimum de 15 jours et exactement le même ordre du jour. Cependant, il est crucial de se méfier des conséquences potentielles.
Attention, danger ! Lors de cette deuxième Assemblée, il suffit qu’au moins un copropriétaire soit présent pour que celle-ci puisse se tenir. Si seulement un petit nombre de propriétaires est présent lors de cette seconde Assemblée, ils auront le pouvoir de décider de tout, légalement, en assumant les frais uniquement en proportion de leurs quotités.
Dans la période post-COVID, on remarque une augmentation du nombre d’Assemblées avortées en raison du manque de quorum. Il est donc primordial d’être vigilant et de prendre des mesures pour éviter les dérives potentielles.
Notre conseil est le suivant : si vous ne pouvez pas assister à l’Assemblée, nous vous recommandons vivement de donner procuration à un autre copropriétaire, un membre de votre famille ou un ami de confiance, en précisant éventuellement vos instructions de vote. Il est important de noter que donner procuration au syndic n’est pas valable sur le plan légal. Cette précaution permet d’éviter les problèmes liés au manque de quorum et les dérives potentielles lors d’une Assemblée reconvoquée.
Soyez proactif et assurez-vous de faire entendre votre voix, même en votre absence, pour préserver vos intérêts en tant que copropriétaire.
